Par conclusions du 3 février 2009, Maître Charles GOURION a vendu la mèche au sujet de la procédure disciplinaire concernant Maître François DANGLEHANT en expliquant que toutes les procédures sont la conséquence du fait que Maître François DANGLEHANT a qualifié un architecte de faussaire. DENONCIATION.com est en mesure de présenter les écritures objets du litige. 
(voir le document en bas de page)

Par conclusions du 3 février 2009, Maître Charles GOURION a vendu la mèche au sujet de la procédure disciplinaire concernant Maître François DANGLEHANT en expliquant que toutes ces procédures visant à chasser de la profession d'Avocat Maître François DANGLEHANT sont la conséquence du fait qu'il a qualifié un architecte de faussaire dans des écritures de procédure.

DENONCIATION.com présente ci-dessous les écritures objets du litige.

Il convient de rappeler que ces écritures disposent de l'immunité juridictionnelle contre la diffamation prévue par l'article 41 de la loi sur la presse de 1881.

Au surplus, ces écritures qui exposent des circonstances de fait et en tirent des qualifications juridiques constituent un travail normal pour un Avocat.

Ces écritures sont donc parfaitement conformes à la déontologie qui régit la profession d'Avocat et la procédure disciplinaire mise en œuvre une crapulerie. 

En portant des accusations contre Maître François DANGLEHANT sur le fondement de cet acte de procédure produit devant le Juge du contrôle de l'expertise, les Avocats de BOBIGNY dont Maître Frédéric GABET, Maître Nathalie BARBIER et Maître Charles GOURION; Maître Jean-Claude BENHAMOU se sont immiscés illégalement dans le dossier GAC / MARIAUX et se faisant ont commis un très grave trafic d'influence.

Un Avocat est libre de déposer devant une juridiction les écritures qui sont dans l'intérêt de ses clients et le bâtonnier n'est nullement juge des discours prononcés par un Avocat pour le compte de ses clients dès lors que ces discours concernent la procédure.

En intervenant illégalement dans cette affaire Maître Frédéric GABET, Maître Nathalie BARBIER, Maître Jean-Claude BENHAMOU et Maître Charles GOURION et les autres Avocats verreux se sont comportés comme des truands, car l'objectif de leur intervention était de chasser illégalement Maître François DANGLEHANT de la profession d'Avocat pour aider les époux MARIAUX à escroquer les époux GAC.

Les seuls reproches formulés à l'encontre de Maître François DANGLEHANT vis à vis de Monsieur Claude BAUER reposent sur les conclusions exposées ci-dessous.

Les pressions et mes menaces exercées contre Maître François DANGLEHANT visaient à l'inciter à trahir ses clients les époux GAC pour parfaire l'opération d'escroquerie par jugement.

Aussi, les Avocats de BOBIGNY qui ont utilisé la procédure disciplinaire et la procédure de suspension provisoire contre Maître François DANGLEHANT sont donc manifestement des Avocats verreux et des malfrats.

Ils sont très mal tombés, la prochaine fois que ces Avocats verreux voudront " racketter " un Avocat, il serait préférable qu'ils évitent de s'attaquer un un Avocat qui défend un membre de la police nationale. Monsieur GAC est un bon policier et un bon père de famille victime d'une tentative d'escroquerie par jugement portant sur 500 000 Euros.

Une information judiciaire est pendante devant le TGI de PARIS des chefs d'infraction d'usurpation de titre et qualité, de falsification des conclusions d'un rapport d'expertise et tentative d'escroquerie par jugement.

Monsieur Claude BAUER a été interrogé par la BRDP le 16 février 2007, sur Procès-verbal il a reconnu :

- avoir été radié de la liste des experts judiciaire fin 2001 ;

- n'avoir pas prêté serment avant d'entreprendre l'expertise ;

- avoir entrepris l'expertise sans le paiement de la consignation par les époux MARIAUX (collusion) ;

- avoir rencontré en privé Madame MARIAUX le 25 septembre 2005, une heure avant le premier rendez-vous d'expertise à 10 km du lieu de l'expertise (collusion).

Les Avocats de BOBIGNY sont donc manifestement complices de cette tentative d'escroquerie par jugement.

Dénonciation.com produira dans les semaines à venir de nouvelles informations fracassantes et de nouvelles pièces prouvant la gravité de l'affaire dont-il s'agit.

Entre autre, on expliquera qui a apporté des produits stupéfiants au domicile du Juge d'instruction du TGI du MANS, produits stupéfiants qui ont causé le décès d'une jeune femme de 23 ans au domicile du Juge d'instruction M. E. L .... J...... P.....

Source et mots clefs de cette page : Par conclusions du 3 février 2009, Maître Charles GOURION a vendu la mèche au sujet de la procédure disciplinaire concernant Maître François DANGLEHANT en expliquant que toutes les procédures sont la conséquence du fait que Maître François DANGLEHANT a qualifié un architecte de faussaire. DENONCIATION.com est en mesure de présenter les écritures objets du litige. Par conclusions du 3 février 2009, Maître Charles GOURION a vendu la mèche au sujet de la procédure disciplinaire concernant Maître François DANGLEHANT en expliquant que toutes ces procédures visant à chasser de la profession d'Avocat Maître François DANGLEHANT sont la conséquence du fait qu'il a qualifié un architecte de faussaire dans des écritures de procédure. DENONCIATION.com présente ci-dessous les écritures objets du litige. Il convient de rappeler que ces écritures disposent de l'immunité juridictionnelle contre la diffamation prévue par l'article 41 de la loi sur la presse de 1881. Au surplus, ces écritures qui exposent des circonstances de fait et en tirent des qualifications juridiques constituent un travail normal pour un Avocat. Ces écritures sont donc parfaitement conformes à la déontologie qui régit la profession d'Avocat et la procédure disciplinaire mise en œuvre une crapulerie. En portant des accusations contre Maître François DANGLEHANT sur le fondement de cet acte de procédure produit devant le Juge du contrôle de l'expertise, les Avocats de BOBIGNY dont Maître Frédéric GABET, Maître Nathalie BARBIER et Maître Charles GOURION; Maître Jean-Claude BENHAMOU se sont immiscés illégalement dans le dossier GAC / MARIAUX et se faisant ont commis un très grave trafic d'influence. Un Avocat est libre de déposer devant une juridiction les écritures qui sont dans l'intérêt de ses clients et le bâtonnier n'est nullement juge des discours prononcés par un Avocat pour le compte de ses clients dès lors que ces discours concernent la procédure. En intervenant illégalement dans cette affaire Maître Frédéric GABET, Maître Nathalie BARBIER, Maître Jean-Claude BENHAMOU et Maître Charles GOURION et les autres Avocats verreux se sont comportés comme des truands, car l'objectif de leur intervention était de chasser illégalement Maître François DANGLEHANT de la profession d'Avocat pour aider les époux MARIAUX à escroquer les époux GAC. Les seuls reproches formulés à l'encontre de Maître François DANGLEHANT vis à vis de Monsieur Claude BAUER reposent sur les conclusions exposées ci-dessous. Les pressions et mes menaces exercées contre Maître François DANGLEHANT visaient à l'inciter à trahir ses clients les époux GAC pour parfaire l'opération d'escroquerie par jugement. Aussi, les Avocats de BOBIGNY qui ont utilisé la procédure disciplinaire et la procédure de suspension provisoire contre Maître François DANGLEHANT sont donc manifestement des Avocats verreux et des malfrats. Ils sont très mal tombés, la prochaine fois que ces Avocats verreux voudront " racketter " un Avocat, il serait préférable qu'ils évitent de s'attaquer un un Avocat qui défend un membre de la police nationale. Monsieur GAC est un bon policier et un bon père de famille victime d'une tentative d'escroquerie par jugement portant sur 500 000 Euros. Une information judiciaire est pendante devant le TGI de PARIS des chefs d'infraction d'usurpation de titre et qualité, de falsification des conclusions d'un rapport d'expertise et tentative d'escroquerie par jugement. Monsieur Claude BAUER a été interrogé par la BRDP le 16 février 2007, sur Procès-verbal il a reconnu :
- avoir été radié de la liste des experts judiciaire fin 2001 ;
- n'avoir pas prêté serment avant d'entreprendre l'expertise ;
- avoir entrepris l'expertise sans le paiement de la consignation par les époux MARIAUX (collusion) ;
- avoir rencontré en privé Madame MARIAUX le 25 septembre 2005, une heure avant le premier rendez-vous d'expertise à 10 km du lieu de l'expertise (collusion). Les Avocats de BOBIGNY sont donc manifestement complices de cette tentative d'escroquerie par jugement. DENONCIATION.com produira dans les semaines à venir de nouvelles informations fracassantes et de nouvelles pièces prouvant la gravité de l'affaire dont-il s'agit. Entre autre, on expliquera qui a apporté des produits stupéfiants au domicile du Juge d'instruction du TGI du MANS, produits stupéfiants qui ont causé le décès d'une jeune femme de 23 ans au domicile du Juge d'instruction M. E. L .... J...... P.....
Source et mots clefs de cette page : Par conclusions du 3 février 2009, Maître Charles GOURION a vendu la mèche au sujet de la procédure disciplinaire concernant Maître François DANGLEHANT en expliquant que toutes les procédures sont la conséquence du fait que Maître François DANGLEHANT a qualifié un architecte de faussaire. DENONCIATION.com est en mesure de présenter les écritures objets du litige. Par conclusions du 3 février 2009, Maître Charles GOURION a vendu la mèche au sujet de la procédure disciplinaire concernant Maître François DANGLEHANT en expliquant que toutes ces procédures visant à chasser de la profession d'Avocat Maître François DANGLEHANT sont la conséquence du fait qu'il a qualifié un architecte de faussaire dans des écritures de procédure. DENONCIATION.com présente ci-dessous les écritures objets du litige. Il convient de rappeler que ces écritures disposent de l'immunité juridictionnelle contre la diffamation prévue par l'article 41 de la loi sur la presse de 1881. Au surplus, ces écritures qui exposent des circonstances de fait et en tirent des qualifications juridiques constituent un travail normal pour un Avocat. Ces écritures sont donc parfaitement conformes à la déontologie qui régit la profession d'Avocat et la procédure disciplinaire mise en œuvre une crapulerie. En portant des accusations contre Maître François DANGLEHANT sur le fondement de cet acte de procédure produit devant le Juge du contrôle de l'expertise, les Avocats de BOBIGNY dont Maître Frédéric GABET, Maître Nathalie BARBIER et Maître Charles GOURION; Maître Jean-Claude BENHAMOU se sont immiscés illégalement dans le dossier GAC / MARIAUX et se faisant ont commis un très grave trafic d'influence. Un Avocat est libre de déposer devant une juridiction les écritures qui sont dans l'intérêt de ses clients et le bâtonnier n'est nullement juge des discours prononcés par un Avocat pour le compte de ses clients dès lors que ces discours concernent la procédure. En intervenant illégalement dans cette affaire Maître Frédéric GABET, Maître Nathalie BARBIER, Maître Jean-Claude BENHAMOU et Maître Charles GOURION et les autres Avocats verreux se sont comportés comme des truands, car l'objectif de leur intervention était de chasser illégalement Maître François DANGLEHANT de la profession d'Avocat pour aider les époux MARIAUX à escroquer les époux GAC. Les seuls reproches formulés à l'encontre de Maître François DANGLEHANT vis à vis de Monsieur Claude BAUER reposent sur les conclusions exposées ci-dessous. Les pressions et mes menaces exercées contre Maître François DANGLEHANT visaient à l'inciter à trahir ses clients les époux GAC pour parfaire l'opération d'escroquerie par jugement. Aussi, les Avocats de BOBIGNY qui ont utilisé la procédure disciplinaire et la procédure de suspension provisoire contre Maître François DANGLEHANT sont donc manifestement des Avocats verreux et des malfrats. Ils sont très mal tombés, la prochaine fois que ces Avocats verreux voudront " racketter " un Avocat, il serait préférable qu'ils évitent de s'attaquer un un Avocat qui défend un membre de la police nationale. Monsieur GAC est un bon policier et un bon père de famille victime d'une tentative d'escroquerie par jugement portant sur 500 000 Euros. Une information judiciaire est pendante devant le TGI de PARIS des chefs d'infraction d'usurpation de titre et qualité, de falsification des conclusions d'un rapport d'expertise et tentative d'escroquerie par jugement. Monsieur Claude BAUER a été interrogé par la BRDP le 16 février 2007, sur Procès-verbal il a reconnu :
- avoir été radié de la liste des experts judiciaire fin 2001 ;
- n'avoir pas prêté serment avant d'entreprendre l'expertise ;
- avoir entrepris l'expertise sans le paiement de la consignation par les époux MARIAUX (collusion) ;
- avoir rencontré en privé Madame MARIAUX le 25 septembre 2005, une heure avant le premier rendez-vous d'expertise à 10 km du lieu de l'expertise (collusion). Les Avocats de BOBIGNY sont donc manifestement complices de cette tentative d'escroquerie par jugement. DENONCIATION.com produira dans les semaines à venir de nouvelles informations fracassantes et de nouvelles pièces prouvant la gravité de l'affaire dont-il s'agit. Entre autre, on expliquera qui a apporté des produits stupéfiants au domicile du Juge d'instruction du TGI du MANS, produits stupéfiants qui ont causé le décès d'une jeune femme de 23 ans au domicile du Juge d'instruction M. E. L .... J...... P.....