|
Extraits du rapport de la juge d'instruction,
madame Xavière SIMEONI par Médiapart 30/10/2009
|
|
|
Fermer la
page pour revenir exactement la ou vous en étiez
|
|
Avec un rapport comme celui là, comment le parquet et un
procureur de la République peuvent ils vouloir classer en non lieu
?
C'est un véritable scandale pour la justice rendue au nom
du Peuple Français ! |
Médiapart
30 Octobre 2009 Fabrice Lhomme - G.Diez
Communications Recherches
UNE
PREMIERE
L’ordonnance de renvoi devant le
tribunal correctionnel signée vendredi 30 octobre par la juge Xavière
Simeoni, qui souhaite voir comparaître dix personnes, dont Jacques
Chirac, dans l’affaire des chargés de mission de la Ville de
Paris, est tout simplement accablante pour l’ancien maire de
Paris. A charge, corrigent déjà ses défenseurs.
En tout cas, longue de 215 pages,
l’ordonnance, que Mediapart a pu consulter – et dont nous
livrons ci-dessous les principaux extraits –, fera date. Le
document met en cause, dans des termes parfois très durs, celui qui
a dirigé la mairie de Paris de 1997 à 1995. Pour la première fois
sous la Ve République, un ancien chef de l’Etat est menacé de
comparaître comme prévenu dans un procès qui s’annonce déjà
comme un événement.
Didactique, l’ordonnance
rappelle d’abord l’historique de l’affaire (une plainte d’un
contribuable parisien en décembre 1998) puis, au chapitre des «
diverses difficultés » rencontrées par l’instruction,
s’attarde sur le statut pénal du chef de l’Etat, dont
l’immunité a retardé l’audition – il n’a été convoqué
qu’en décembre 2007, après son départ de l’Elysée.
Le document détaille ensuite les
conditions dans lesquelles sont apparus, dès 1977, les contrats de
chargés de mission, directement reliés au cabinet du maire de
Paris, à l’inititative de Jacques Chirac. Puis la juge énumère
les contrats visés par l’enquête, et ceux susceptibles de
recevoir une qualification pénale (en clair, des emplois fictifs).
Seule consolation pour M. Chirac, la juge constate que «sur les 481
chargés de mission recensés, le plus grand nombre avait occupé
des emplois bien réels».
Poursuivant son décompte, la
magistrate rappelle que 43 contrats suspects ont été retenus. Deux
catégories principales se dégageaient: les chargés de mission
ayant «fourni des prestations, sans rapport avec leur rémunération,
au profit d’autres employeurs» et ceux n’ayant «fourni aucune
prestation à la Ville». Après moult vérifications, quinze bénéficiaires
de ces contrats furent mis en examen. Et sept seulement sont renvoyés
devant le tribunal correctionnel.
L’ordonnance s’attarde ensuite,
au cas par cas, sur chaque contrat. Ainsi, au chapitre des «entités
ou personnes physiques relevant de la sphère politique»,
l’ordonnance évoque l’existence à l’Hôtel de Ville de Paris
d’une «cellule corrézienne». «Plusieurs personnes entendues
dans ce dossier ont évoqué l’existence [de cette cellule], à
commencer par Michel Roussin» (ex-directeur du cabinet de M.
Chirac), rappelle la juge, qui ajoute: «Jacques Chirac admettait
que certaines personnes originaires de Corrèze aient pu être
recrutées de façon préférentielle.»
Et l’ordonnance de citer en exemple
le cas de Jean-Marie Roche, officiellement chargé de mission à la
mairie de Paris de 1990 à 1995, et en fait chargé de gérer la
permanence d’un député corrézien nommé… Jacques Chirac. «Les
éléments recueillis pendant l’enquête établissent que
l’emploi de Jean-Marie Roche était un emploi factice pour la
Ville de Paris, qui a été utilisé à des fins extérieures aux
intérêts de cette ville. Les liens entre Jacques Chirac et
Jean-Marie Roche ne sont plus à prouver: l’examen des dates et
plus particulièrement la démission de Jean-Marie Roche au moment
de l’élection présidentielle de 1995 en sont la parfaite
manifestation», note la juge Simeoni.
Le nom de Nicolas Sarkozy apparaît...
L’ordonnance s’arrête longuement
sur un cas à la fois emblématique et savoureux, puisqu’on y voit
apparaître le nom de l’actuel chef de l’Etat. En effet, il
s’agit des investigations menées autour de cinq chargés de
mission, employés par la Ville de 1992 à 1995, et «bénéficiaires
de salaires certes versés par la mairie de Paris de façon non
justifiée, mais ayant correspondu à un travail réel». En
l’occurrence, ces personnes étaient détachées auprès de
l’association Réussir l’an 2000.
Une association destinée en réalité
à jeter les bases de la candidature de M. Chirac pour la présidentielle
de 1995 et dont le secrétaire général n’était autre que
Nicolas Sarkozy. L’ordonnance cite malicieusement un long extrait
de la déposition du trésorier de Réussir l’an 2000. Voici ce
qu’il a déclaré: «M. Sarkozy me connaissait par mes talents
d’organisateur et m’a expliqué qu’il avait proposé à M.
Chirac de trouver une structure ouverte, ne dépendant ni du RPR, ni
de la mairie de Paris, pour que M. Chirac prenne du recul concernant
sa future candidature aux élections présidentielles de 1995. Le
principe a été accepté par M. Chirac. J’ai été chargé de
l’aspect juridique de la structure. J’ai rédigé des statuts de
l’association avec Pierre Esmein, comptable du cabinet CESA, sous
le contrôle de M. Sarkozy. Je pense que M. Sarkozy a trouvé le nom
de l’association Réussir l’an 2 000. C’est lui qui m’a
apporté le premier chèque de l’association, il s’agissait du
chèque de la société Beghin-Say, d’un montant de 100.000 francs
(15.244 euros). Je crois que c’est M. Sarkozy qui a trouvé les
locaux.»
Le trésorier ajoutait qu’«à
partir de la fin de l’année 1993, l’association était toute dévolue
au candidat Chirac. Les partisans de M. Balladur dont M. Sarkozy ont
quitté l’association». Et le trésorier de préciser que
l’association «devait permettre à M. Chirac de mieux préparer
la campagne présidentielle de 1995». Pour la juge en tout cas, «il
ressort clairement des nombreuses auditions que les cinq chargés de
mission [affectés à l’association Réussir l’an 2000] ont été
recrutés dans un objectif présidentiel et non dans l’intérêt
de la collectivité territoriale et que leurs travaux ont été
consacrés à la préparation des élections présidentielles de
1995».
La magistrate ajoute: «Jacques
Chirac reconnaît de façon implicite que ces chargés de mission
travaillaient directement pour lui: ainsi, en entretenant une sorte
de confusion entre les fonctions de maire de Paris et les fonctions
de Président d’un parti politique, il a mis à profit la
possibilité que lui offraient ses fonctions de maire pour
disposer d’une partie du budget de la Ville dans des perspectives
électorales.» Pour Mme Simeoni, c’est clair les missions des
cinq chargés (de mission) «ont profité exclusivement au candidat
Jacques Chirac».
Des cas choquants
A plusieurs reprises dans son
ordonnance, la juge d’instruction distribue des coups de griffe au
parquet, qui a pris des réquisitions de non-lieu général dans
cette affaire. Exemple: le cas du député parisien (RPR) Jean de
Gaulle, qui bénéficiait des services de plusieurs chargés de
mission rémunérés par la Ville.
«Le procureur de la République,
observe Mme Simeoni, requiert que Jean de Gaulle et Jacques Chirac bénéficient
de décisions de non-lieu eu égard aux emplois [contestés] en
relevant, à l’instar de Jean de Gaulle, que les Parisiens ne font
pas de différences entre les conseillers de Paris et les députés
de Paris et s’adressent à ces derniers pour résoudre des problèmes
municipaux.»
Or, la juge estime qu’«une telle
argumentation ne saurait prospérer sur le terrain pénal. En effet,
il n’empêche qu’un tel amalgame [qui reste à vérifier] dans
l’esprit des Parisiens n’a pas à trouver sa raison d’être
chez les autorités élues, municipales ou députés qui ont au
contraire à l’égard des citoyens le devoir de fixer les limites
de leurs compétences».
Quant au caractère fictif de leur
emploi, il ne fait guère de doute aux yeux de la juge, là encore
en désaccord avec le parquet: «L’absence de trace tangible de
leur travail à la mairie, leur localisation à l’extérieur de
l’Hôtel de Ville, leurs déclarations convergentes et dépourvues
de toute ambiguïté, la nature et l’étendue de leurs prestations
paraissent suffisantes à établir la non-exécution d’un contrat
dans lequel ils s’engageaient à consacrer tout leur temps à
l’administration.»
Autre cas caricatural: celui de
Michel Palau, chargé de mission à la Ville de 1982 à 1995, et en
fait mis à la disposition de Claude Labbé, député (RPR) de
Meudon, et longtemps président du groupe parlementaire du parti
gaulliste. «Son engagement, note la juge, qui s’inscrit dans un
registre exclusivement politique, procède de la volonté de Jacques
Chirac et fait partie des emplois qui, à plus ou moins long terme,
ont profité à ce dernier.»
La juge Simeoni s’est également
attardée sur le cas d’Abdoulaye Kote, recruté en 1990 par la
mairie pour servir de chauffeur au secrétaire général de Force
ouvrière, Marc Blondel, qui entretenait d’excellentes relations
avec M. Chirac! Plus tard, FO remboursa d’ailleurs la mairie de
Paris. Pourtant rappelle la juge, le parquet de Paris a requis un
non-lieu pour MM. Chirac et Blondel «aux motifs que l’élément
intentionnel n’apparaît pas suffisamment caractérisé, et fait
état de la bonne foi d’Abdoulaye Kote».
Des arguments que la magistrate
balaye: «La bonne foi d’Abdoulaye Kote n’a jamais été mise en
question (…) En revanche, l’élément intentionnel des
infractions de détournement de fonds publics et de recel de détournements
de fonds publics ne fait aucun doute: le remboursement partiel des
sommes par le syndicat FO est la preuve de la conscience de l’illégalité
de la situation.»
Rappelant que «Jacques Chirac a
revendiqué l’initiative du recrutement d’Abdoulaye Kote et la
prise en compte de ce contrat en considérant qu’il était tout à
fait légitime», la juge conclut que «la nature de l’activité
d’Abdoulaye Kote, complètement étrangère au intérêts de la
Ville, ne pouvait qu’exclure une prise en charge par le budget
municipal» et ordonne le renvoi de M. Blondel devant le tribunal.
Pour la juge, M. Chirac est tout
aussi responsable de l’emploi de complaisance susceptible d'avoir
été accordé à Marie-Thérèse Poujade (l’épouse du célèbre
député), qui percevait 20.000 francs par mois – alors qu’elle
était par ailleurs professeur agrégé – pour «donner des
conseils dans le domaine de la culture et de l’éducation» au
maire de Paris, et qui «n’a pu fournir la moindre trace d’un
travail qui aurait été réalisé pour le compte du maire».
Conclusion de la juge: «Jacques Chirac qui, selon les déclarations
même de Mme Poujade, a eu un rôle direct de "pourvoyeur"
au niveau de son recrutement, n’a pu ignorer que la contrepartie
était totalement insignifiante.»
M. Chirac a «porté atteinte aux
intérêts de la Ville»
Même lorsqu’elle estime que la
prescription conduit à délivrer un non-lieu, Mme Simeoni égratigne
l’ancien maire de Paris et les heureux bénéficiaires des
contrats de chargés de mission. Michelle de Charette, par exemple.
L’épouse de l’ancien ministre, Hervé de Charette, a cumulé
plusieurs rémunérations, dont deux de la Ville et du département
de Paris (qui se confondent de fait dans la même entité), plus
celles émanant des ministères des PTT et de la fonction publique!
Même Jacques Chirac s’est déclaré,
lors de son audition, «stupéfait et choqué d’apprendre le cumul
des rémunérations perçues par Mme de Charette». Commentaire de
la juge: «Une telle situation qui témoigne d’une appropriation
des deniers publics par une personne privée, paraissant dotée de
ressources financières suffisantes et en tout cas ne justifiant pas
les recours à de tels expédients, apparaît d’autant plus
choquante sur le plan de l’éthique et du civisme de la part
d’une personne dont le mari devait occuper les hautes fonctions de
ministre de la fonction publique.» Mme de Charette n’ayant plus
été payée à partir de 1990, et les faits intervenus avant le
mois d’octobre 1992 étant prescrits, elle n’est toutefois pas
renvoyée devant le tribunal.
Au terme de l’examen au cas par cas
des 35 contrats de chargés de mission visés dans la mise en examen
de M. Chirac, Mme Simeoni conclut que ces derniers présentaient «deux
caractéristiques communes:
o La plupart
des bénéficiaires contestent le caractère fictif de leur emploi
en étant dans l’incapacité de produire toutes pièces, tous
documents tangibles et vérifiables susceptibles d’apporter du crédit
à leurs déclarations ;
o Les témoignages
ou recoupements divers démontrent que la part de travail censément
consacrée à la Ville de Paris était au mieux insignifiante ou
marginale, au pire, totalement inexistante.»
Concernant les rapports (et donc les
responsabilités) entre le maire de Paris et ses directeurs de
cabinet successifs – dont deux sont renvoyés en correctionnelle,
Michel Roussin et Rémy Chardon –, la juge estime qu’«il
existait entre le maire et le directeur de cabinet une sorte
d’entente à dimension politique, qui trouvait à se vérifier à
travers la signature des contrats de chargés de mission, vus par le
maire lui-même comme des instruments de sa propre politique».
Vient alors le temps de la
conclusion, accablante pour l’ancien chef de l’Etat. «Il résulte
de ce qui précède, écrit la juge Simeoni, que le maire de Paris a
eu une action déterminante, tout d’abord au niveau de la
conception et de la mise en place d’agents dits chargés de
mission à la mairie de Paris dès 1977, ensuite, au sujet de leur
recrutement: en recrutant des personnes appartenant à la même sphère
politique que la sienne, en les dirigeant sur des postes extérieurs
à la mairie de Paris, Jacques Chirac est parvenu ainsi à se ménager,
sous couvert des contrats de chargés de mission, des relais dans la
vie politique, y compris au croisement d’autres partis (CNI-Parti
des verts), sociale, associative (Institut du citoyen), syndicale
(FO), sportive, visant à asseoir son influence politique et à
servir à plus ou moins long terme ses propres intérêts et
ambitions, ou ceux de son propre parti, sur le plan national, voire
sur le plan local, à Paris comme en Corrèze, et ce, sans bénéfice
pour la communauté des Parisiens tout en portant atteinte aux intérêts
financiers de la Ville. Jacques Chirac est celui qui est à
l’origine des recrutements, qui, à plus ou moins long terme,
devaient être profitables à son action politique.»
Près de 5 millions d'euros de préjudice
Impitoyable, la juge va jusqu’à
exhumer le verbatim d’un reportage télévisé intitulé « Chirac
le jeune loup » dans lequel Raymond Barre déclarait ceci: «Chirac
a fait de la mairie de Paris l’instrument le plus puissant
d’influence en politique; la mairie de Paris devenant un centre de
réseaux extrêmement serrés et le maire de Paris pouvant jouer
quelque rôle en matière de corruption.»
Puis cet extrait d’un commentaire
lu par un journaliste au cours de la seconde partie du documentaire,
titré «Chirac le vieux lion»: «De la mairie de Paris, Chirac
fait une forteresse, une pompe à finances pour le RPR (…) Si
Chirac est le patron de l’opposition, c’est aussi à son statut
de maire qu’il le doit.»
Pour la juge, cela ne semble guère
faire de doute: «La connaissance de Jacques Chirac est démontrée
par sa volonté d’instaurer ces contrats à la Ville de Paris puis
par sa participation aux recrutements, par le nombre de contrats,
leur caractère itératif sur une durée supérieure à dix années,
mais aussi par ses propres déclarations. Il ressort que Jacques
Chirac est en même temps le concepteur, l’auteur et le bénéficiaire
du dispositif.»
Xavière Simeoni insiste: «Sa
position de maire lui faisait tenir un rôle décisionnel et
d’impulsion centrale que, par ailleurs, il revendique. Le maire
d’une commune qui fait le choix et prend la décision d’engager
des agents dans de telles conditions sans même être le signataire
des contrats doit être retenu comme l’auteur principal des
infractions de détournements et ce d’autant plus qu’il est le
seul, en sa qualité d’ordonnateur, à détenir le pouvoir de
disposer des fonds ou de le déléguer.»
L’ordonnance ajoute encore: «En
recrutant et en faisant rémunérer les chargés de mission fictifs,
Jacques Chirac a fait du budget de la Ville de Paris dont il
disposait un usage contraire à celui pour lequel il lui avait été
confié. Le délit d’abus de confiance apparaît caractérisé par
le détournement des sommes correspondant au montant des salaires
versés indûment et que, dans l’exercice de ses fonctions,
Jacques Chirac avait la chargé d’utiliser dans l’intérêt de
la mairie. Il en est de même de l’infraction de détournement de
fonds publics qui se caractérise par le prélèvement sur le budget
municipal des sommes correspondant aux salaires des chargés de
mission alors que le maire avait la charge d’utiliser ces fonds
dans l’intérêt de la commune et de ses habitants.»
La magistrate reprend à son compte
le montant du préjudice évalué par la Ville de Paris, partie
civile, à savoir «la somme de 4.549 097,82 euros». Mme Simeoni,
qui demande donc le renvoi en correctionnelle de Jacques Chirac «en
tant qu’auteur principal» pour des faits de «détournement de
fonds publics» et d’«abus de confiance», conclut sur la «stature»
et l’âge de M. Chirac, qui va fêter ses 77 ans à la fin du mois
de novembre.
Elle écrit ceci: «La situation
particulière de Jacques Chirac, son âge, sa situation politique,
ses fonctions présidentielle exercées pendant douze années, sa
renommée internationale, son statut actuel doivent-ils s’opposer
à un renvoi devant la juridiction de jugement? La réponse à cette
question ne relève pas du choix du juge. A ce stade de son
information, l’action du juge est contenue dans les limites de
l’article 179 du code de procédure pénale qui dicte au juge sa
mission: "Si le juge d’instruction estime que les faits
constituent un délit, il prononce par ordonnance le renvoi de
l’affaire devant le tribunal correctionnel." L’action du
juge est également prévue par l’article 68 de la Constitution
qui autorise la poursuite d’un ancien président de la République,
après la fin de son mandat.»
Médiapart 30
Octobre 2009
Fabrice Lhomme
G.Diez
Communications Recherches |
|
|
|
Fermer la
page pour revenir exactement la ou vous en étiez
|
|
|
|
|
|
|
|
Source et mots clefs de cette page :
|
|
|
