Ref.: Hit Counter

Droit de Réponse à DENONCIATION.com

Veuillez utiliser le formulaire ci-dessous pour nous contacter pour le "Droit de Réponse", à l'exclusion de tout autre système, nous répétons : à l'exclusion de tout autre système.

IMPORTANT : le "droit de réponse" concerne exclusivement les personnes physiques ou morales qui se sentiraient lésées ou diffamées par nos commentaires - Pour les autres cas veuillez utiliser les formulaires concernés.
FORMULAIRE RÉSERVÉ AU "DROIT DE RÉPONSE"

 

 

(formulaire crypté à 2048bit par hushmail.com)

 
NOM et Prénom:
SOCIETE  + adresse:
Téléphone fixe:
Code postal :
Adresse e-mail:
Répéter l'e-mail:
Objet:

RÉSERVÉ 
AU "DROIT DE RÉPONSE" UNIQUEMENT

PAS DE RÉPONSE
POUR LES
AUTRES CAS

VEUILLEZ CLIQUER UNE FOIS ... ET ATTENDRE !

 FORMULAIRE RÉSERVÉ AU "DROIT DE RÉPONSE" 

> Votre adresse e-mail ne sera ni vendue ni cédée <
INFORMATION :
Si vous n'arrivez pas à expédier votre message avec ce formulaire et que vous recevez la réponse :
"The requested method POST is not allowed for the URL /denonciation/contact/contact.html"
c'est que vous n'avez pas le script Java sur votre ordinateur.
Veuillez donc faire le nécessaire pour ajouter le script Java.

IMPORTANT:  
N'envoyez aucun colis, aucune lettre recommandée à notre adresse, utilisez uniquement le formulaire ci-dessus faute de quoi vous subirez un retour automatique et une absence de réponse.

A ce sujet, nous vous conseillons d'aller lire les deux pages suivantes dans leur totalité : page "Accueil" + page "A propos".

Libellés : cette page est réservée au "Droit de Réponse". "Droit de Réponse" a utiliser exclusivement pour répondre aux articles qui pourraient représenter une diffamation à votre encontre. Ce "Droit de Réponse" est à utiliser avant toute autre action quelle soit au travers de votre avocat, de votre juriste de société ou de la justice. Le Droit de Réponse est un droit à l'identique quand au volume et à la quantité de texte qui pourrait vous diffamer. Chez DENONCIATION.com, le Droit de Réponse" vous permet de nous demander d'effectuer une modification de texte, un changement de texte dans la mesure ou nous considérons que les mots ou les phrases citées par vous représentent bien une diffamation au sens ou l'entendent les lois américaines. Vous devez aussi savoir que le fait de rapporter et d'écrire la vérité en y ajoutant une ou des preuves indubitables ne pourrait vous prévaloir du droit de réponse, car il ne peut y avoir de diffamation dans le cas de faits réels et prouvés.

Articles phares

Articles br?ants

Derniers articles

CATEGORIES

 

 

eXTReMe Tracker
Tous les textes et commentaires ci-dessus sont donnés à titre d'information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne peuvent se substituer aux réglementations applicable dans chaque pays. Pour tout renseignement complémentaire, reportez-vous aux textes légaux applicables dans les pays concernés. Article 11 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 : La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.